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Comment éviter la pénalité hypothécaire ?

Table des matières

dernière mise à jour le : 29/08/2023

Le prêt hypothécaire ou le prêt adossé à une hypothèque est un crédit qu’on vous accorde en échange de la mise en hypothèque. Dans la plupart des cas, ce prêt hypothèque est porté sur les biens immobiliers.

Si ce prêt hypothécaire s’étend sur une longue période, vous pouvez décider de le rembourser avant terme afin de faire des économies sur les intérêts. Dans le cas échéant, vous devez faire l’objet d’une pénalité hypothécaire. Il est essentiel de calculer les frais pour remboursement anticipé.

Pour éviter cette pénalité hypothécaire, vous pouvez opter pour la remise en argent, attendre la fin du contrat pour faire un remboursement anticipé, opter pour le transfert de votre hypothèque ou de mettre en vente votre bien immobilier comprenant votre prêt hypothécaire

Beaucoup de choix s’offrent à vous pour éviter la pénalité hypothécaire quand vous prévoyez de faire un remboursement anticipé. Il faut que les conditions soient mentionnées dans le contrat avant la signature pour prendre effet.

Éviter la pénalité hypothécaire: se renseigner avant de signer

C’est la première précaution à prendre pour éviter les pénalités hypothécaires. Avant de signer votre contrat hypothécaire, il serait objectif de bien analyser vos besoins ainsi que votre capacité de remboursement.

Vous devez envisager les différents scénarios possibles qui peuvent survenir. Cette précaution vaut bien pour la signature du contrat hypothécaire que de son paiement avant terme.

Il existe une possibilité que votre emploi vous amène à déménager ou qu’une autre institution financière vous propose une offre plus alléchante. Il serait essentiel que vous vous renseigniez sur ce qui pourrait arriver dans ces cas.

Cela vous permettra de décider s’il va être sage que vous optiez pour un contrat pour un an ou deux. Il serait inutile de s’engager dans un traditionnel terme de cinq ans. Cette réflexion vous permettra d’éviter de payer des pénalités qu’on peut facilement s’en passer.

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Éviter la pénalité hypothécaire: prendre connaissance des différents types de calcul des frais de pénalité

Un bon contrat hypothécaire est particulièrement caractérisé par une foule d’informations.

Si votre hypothèque est avec une institution financière qui est sous réglementation fédérale, elle doit pouvoir vous fournir des détails commevos:

  • Privilèges;
  • Pénalités dans le cas de remboursement anticipé.

Selon la norme, c’est cette institution qui doit vous donner les détails concernant le calcul de vos pénalités pour remboursement anticipé. Vous devez être mis au courant des facteurs utilisés pour déterminer la pénalité. Ces détails doivent être de façon transparente pour ne pas vous induire en erreur.

Vous devrez avoir connaissance de la méthode utilisée pour le calcul de la pénalité. Celle-ci revient en cas de remboursement de l’hypothèque avant terme.

Pour faire ce calcul, les prêteurs hypothécaires utilisent deux principales méthodes:

  • La première méthode consiste à utiliser l’équivalent de trois mois d’intérêts;
  • L’autre méthode est de faire le différentiel de taux.

La deuxième méthode s’agit de procéder à une différence entre le taux du prêt et le taux qui est offert sur le marché. À cette différence, vous la faites multiplier par le nombre de mois restant avant l’échéance du terme. Cette méthode est la plus utilisée quand le taux en vigueur est en dessous de celui du contrat hypothécaire.

Avec une hypothèque dont le taux est variable, le montant de pénalité est calculé selon la méthode des trois mois d’intérêts. Si vous êtes dans le cas d’un taux fixe, c’est le montant le plus élevé entre les deux méthodes qui vous sera facturé.

Il existe cependant des outils qui vous permettront d’obtenir un aperçu du montant de la pénalité qui vous attend si vous remboursez votre hypothèque avant échéance.

Éviter la pénalité hypothécaire: vérifier la remise en argent

La remise en argent est un autre facteur à prendre en compte lors d’une hypothèque. Dans la plupart des cas, les institutions financières font cette offre au cours de la signature du contrat hypothécaire. Lorsque vous procédez à une résiliation de votre contrat avant terme, vous pourriez avoir à rembourser une partie ajoutée à votre pénalité.

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Éviter la pénalité hypothécaire: attendre la fin du terme pour faire un remboursement anticipé

Si votre pénalité pour remboursement anticipé est élevée, ne vous précipitez pas. Attendez la fin du terme. Dans ce cas, vous pouvez faire un paiement de façon globale. Cela vous évitera de payer des pénalités.

Éviter la pénalité hypothécaire: utiliser la méthode de négociation avec l’institution financière en charge de l’hypothèque

Si vous nourrissez l’envie de mettre fin à votre contrat hypothécaire. La solution la plus simple est de discuter avec votre conseiller. Si vous avez obtenu une offre d’hypothèque d’une autre institution financière qui s’avère bien concurrente, passez à la table de négociation. Vous pouvez apporter la nouvelle offre pour tenter de négocier un contrat plus avantageux pour vous.

La solution idéale n’a jamais été de résilier un contrat hypothécaire. Si la résiliation est due à un imprévu, un changement de situation, il va falloir négocier avec votre conseiller hypothécaire. Cela vous évitera les pénalités.

Éviter la pénalité hypothécaire: mettre en vente votre bien immobilier comprenant votre prêt hypothécaire

Une approche efficace pour éviter les pénalités hypothécaires est d’opter pour la vente de votre logement qui est affilié à l’hypothèque. Celui qui est appelé à acheter votre bien immobilier reprendra vos conditions hypothécaires.

Cette méthode est sous réserve que votre créancier accepte votre nouvel acheteur comme son nouveau débiteur. Après cet achat, il existe une possibilité que votre acquéreur ait besoin d’un prêt complémentaire à votre prêt existant. Le nouveau prêt lui sera octroyé par la banque en tenant compte de nouvelles conditions.

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Éviter la pénalité hypothécaire: opter pour le transfert de votre hypothèque

Si l’une des principales causes d’une pénalité hypothécaire est la résiliation de votre contrat, opter pour le transfert hypothèque est la meilleure solution pour l’éviter. Cette décision de transfert d’hypothèque intervient souvent lorsque vous planifiez de déménager.

Une fois que la décision est prise, vous pouvez en parler à votre conseiller. Ce dernier vous permettra d’obtenir un prêt hypothécaire assorti du même taux d’intérêt. Vous obtiendrez la même période d’amortissement et d’échéance pour votre nouvelle résidence.

C’est au cours de l’achat de votre maison que vous demandez à votre prêteur si vous pouvez transférer votre hypothèque. En dépit de la période que vous choisissez pour le faire, ce transfert de prêt hypothécaire requiert un nouvel examen de l’admissibilité de tous les emprunteurs.

Cela demande l’admissibilité de la nouvelle propriété. Il faut rappeler que le transfert du prêt hypothécaire est soumis aux modalités de votre prêt hypothécaire actuel.

Éviter la pénalité hypothécaire: choisir l’option de la location de votre bien jusqu’à la fin du contrat hypothécaire

Vous ne pourrez pas mettre votre bien immobilier en location. Il serait normalement impossible de la faire en cas d’avoir de 2ᵉ pilier ou dans le cas d’une acquisition. Il existe une alternative si vous décidez de mettre en location afin d’éviter des pénalités.

Il est recommandé de vous rapprocher de votre caisse de pension. Cette dernière pourra vous aider à déterminer avec précision les modalités de cette solution.

Vous disposez de plusieurs solutions pour éviter les pénalités hypothécaires. D’abord, prenez le temps d’analyser votre contrat hypothécaire avant signature, car des situations peuvent vous amener à rembourser avant la fin du contrat d’hypothèque.

Vous pouvez procéder au calcul de vos frais en cas de remboursement anticipé avant d’opter pour un remboursement anticipé.